Ce site est la propriété de JMB Taille de Pierre
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du propriétaire du site.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du propriétaire est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les droits de représentation des photographies
du site ont été cédés à Jean-Michel Bouchard, propriétaire du site, à titre définitif..
L’utilisateur du site Internet reconnaît
disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur reconnaît également avoir
pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
Les utilisateurs visiteurs du site
Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du propriétaire.
Les informations saisies sur le formulaire de contact ne sont pas stockées et ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.
RCS - Beauvais B422 821 256 00027
Code APE 267 Z
Ce site est la propriété de JMB Taille de Pierre
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du propriétaire du site.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du propriétaire est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les droits de représentation des photographies
du site ont été cédés à Jean-Michel Bouchard, propriétaire du site, à titre définitif..
L’utilisateur du site Internet reconnaît
disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur reconnaît également avoir
pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
Les utilisateurs visiteurs du site
Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du propriétaire.
Les informations saisies sur le formulaire de contact ne sont pas stockées et ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.
RCS - Beauvais B422 821 256 00027
Code APE 267 Z